MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 23/07/2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que des dispositions du Code de la consommation, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.objetretrouve.art.


1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Virginia AGUILAR HERRERA

Entrepreneur individuel

Nom commercial : OBJET RETROUVÉ

SIREN : 933 284 291

SIRET : 933 284 291 00012

Adresse de l’établissement :

6B rue Jules Parent, 92500 Rueil-Malmaison, France

Courriel : objet@objetretrouve.art

Nom de domaine :www.objetretrouve.art

Activité principale :

Création et vente d’œuvres artistiques personnalisées réalisées à partir d’objets personnels à forte valeur affective, ainsi que conception et production de projets de communication interne.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Virginia AGUILAR HERRERA

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

GoDaddy Operating Company, LLC

2155 E. GoDaddy Way

Tempe, Arizona 85284, États-Unis

Site internet :https://www.godaddy.com

4. Objet du site

Le site Objet Retrouvé présente une activité de création artistique contemporaine consacrée à la conservation et à la transmission de la mémoire à travers des œuvres réalisées à partir d’objets personnels porteurs d’une valeur affective.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel, sauf mention expresse contraire.

5. Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L111-1 à L122-12, l’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, œuvres, vidéos, illustrations, identité visuelle, logo, graphisme, structure, bases de données et éléments multimédias) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les œuvres réalisées dans le cadre d’Objet Retrouvé demeurent protégées par les droits de leurs auteurs conformément aux dispositions des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Objet Retrouvé met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités du service.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

7. Liens hypertextes

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8. Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), à la Loi Informatique et Libertés et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les modalités de traitement sont décrites dans la Politique de confidentialité du site.

9. Cookies

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10. Confidentialité des récits

La spécificité d’Objet Retrouvé réside dans la collecte de récits personnels associés à des objets confiés volontairement par leurs propriétaires.

Ces récits, documents et photographies sont traités avec la plus stricte confidentialité.

Aucune publication, exposition ou communication d’un récit, d’une image ou d’une œuvre n’est réalisée sans le consentement préalable de la personne concernée, sauf accord écrit contraire.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

12. Contact

Objet Retrouvé, Virginia Aguilar Herreraobjet@objetretrouve.art, www.objetretrouve.art